Droit d’auteur
La structure générale, les textes, images, illustrations, dessins, mise en page, savoir-faire et tout autre élément composant le site internet www.hysequa.fr sont protégés en tant qu’œuvre de l’esprit par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Les éléments du contenu du site sont la propriété exclusive de HySeQua.
Le nom de HySeQua ainsi que le logo correspondant à ce nom, est une marque déposée. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de HySeQua, toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.
Textes, images, illustrations, dessins : non contractuels.
Marques
HySeQua est une marque commerciale appartenant à la société HYSEQUA SARL. Les autres noms de produits ou d’entreprises mentionnés sur le site internet peuvent être des marques commerciales ou déposées appartenant à des tiers et protégées à ce titre par le droit de la propriété intellectuelle.
Droit d’accès et d’opposition
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant :
- Par téléphone au 05 57 78 34 87
OU
- Par courrier à :HYSEQUA SARL, 163 rue Bouthier, 33100 BORDEAUX
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
Déclaration de notre base de données
Conformément à la loi française, le site www.hysequa.fr a été déclaré auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL).
Réutilisation d'adresses électroniques et/ou postales pour proposer des biens ou des services analogues
Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour présenter de nouveaux services et ceux de nos partenaires.
Si vous ne le souhaitez pas en reçevoir, vous pouvez nous contacter par mail ou par téléphone au 05 57 78 34 87
Editeur
Site édité par : HYSEQUA SARL
Immatriculée au RCS de Bordeaux sous le numéro : 502 732 316
Siège social : 163 Rue Bouthier, 33100 BORDEAUX, FRANCE
Téléphone : 05 57 78 34 87
Directeurs de la publication : AURIOL Sébastien et CALVET Alexandre
Publication du site et hébergement
Directeur de la publication : HYSEQUA SARL
Webmaster : AURIOL Sébastien
Hébergement : Online SAS
BP 438 - 75366 Paris CEDEX 08
www.online.net/fr